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Short summary: Dernière modification le 22/03/2024 EDITEUR DU SITE INTERNET JB Miquel Contact HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET O2 switch Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand Siret : 510 909 807 00032 RCS Clermont Ferrand SAS au capital de 100 000€ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives […]
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- Dernière modification le 22/03/2024 EDITEUR DU SITE INTERNET JB Miquel Contact HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET O2 switch Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand Siret : 510 909 807 00032 RCS Clermont Ferrand SAS au capital de 100 000€ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
- Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
- Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.
- De même les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998.
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Dernière modification le 22/03/2024 EDITEUR DU SITE INTERNET JB Miquel Contact HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET O2 switch Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand Siret : 510 909 807 00032 RCS Clermont Ferrand SAS au capital de 100 000€ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon. De même les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
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